Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOP SPORT
Numéro de dépôt :
969060
Date de dépôt :
21/10/1976
Lieu de dépôt :
Colmar
Présentation de la marque TOP SPORT
Déposée le 21 octobre 1976 par monsieur Abraham (Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Colmar), la marque française « TOP SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOP SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969060.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TOP SPORT est expirée depuis le 21 octobre 1986.
Abraham (Xavier a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-537